1. Essentiels
Peuvent être considérés comme essentiels :
- authentification ;
- sécurité ;
- session ;
- charge ;
- préférence strictement nécessaire ;
- consentement.
2. Non essentiels
Aucun traceur analytique, publicitaire ou tiers non essentiel n'est déposé avant consentement, sauf exemption démontrée.
3. Bannière
Une bannière de consentement est affichée uniquement lorsqu'un traceur non essentiel est effectivement déposé. Lorsqu'elle est affichée :
- Tout accepter, Tout refuser et Personnaliser sont proposés ;
- les boutons accepter et refuser ont la même visibilité ;
- aucun choix n'est précoché ;
- le retrait est aussi simple que l'acceptation.
Aucun composant de bannière n'est construit à ce jour, et c'est une conséquence de la règle ci-dessus, pas un report : la bannière sera écrite dans le même changement que le premier traceur non essentiel. Un bandeau posé d'avance recueillerait un consentement pour un traitement qui n'a pas lieu.
4. Inventaire
Aucun inventaire de traceurs n'est publié sur cette page. Les engagements ci-dessus s'appliquent sans lui ; l'inventaire est une information due au lecteur, et il n'est dû qu'une fois exact.
Un inventaire ne peut être établi que par un audit runtime du site public et de l'application, documentant pour chaque traceur son nom, son émetteur, sa finalité, sa catégorie, sa durée, son caractère essentiel, son pays et son fournisseur. Une simple recherche de chaînes dans le code source n'en constitue pas un. Cet audit n'a pas été réalisé : l'inventaire paraîtra ici dès qu'il le sera, et tout traceur non essentiel qu'il révélerait recevra sa gestion du consentement — bannière, refus aussi simple que l'acceptation, journalisation — dans le même changement.